Compte 1315 Collectivites publiques

Compte 1315 Collectivites publiques sur Wikipedia

• Monnaie de Paris
  quai de Conti aux administrations, collectivités ou entreprises ; Le stockage de pièces de monnaie pour le compte de la Banque de France sur le site de
• France
  multiples collectivités territoriales réparties sur trois niveaux : la commune, le département et la région. Il existe également des collectivités territoriales
• Responsabilité de l'État français
  les charges publiques. Droit à la réparation d'un préjudice à la suite du refus du gouvernement de prêter le concours de la force publique pour une expulsion
• Favoritisme
  simple mépris des règles de la commande publique (Crim, 14 janvier 2004, n°03-83.396: bull. crim n°11, JCP A 2004 n°1315). Ce qui importe pour le juge, c'est
• Schirmeck
  d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui). En 1315, apparaît dans un acte de fondation de la collégiale de Haslach (Niederhaslach)
• Tisséo
  transports urbains, regroupe alors les représentants de différentes collectivités locales : les communautés d'agglomération du Grand Toulouse et du Sicoval
• Droit suisse
  par rapport aux puissances étrangères. Après la bataille de Morgarten en 1315, le Pacte de 1291 fut complété : il était dorénavant interdit à un de ses
• Crécy-la-Chapelle
  Creci en 1260 ; Crecy en 1287 ; Creciacum au XIIIe siècle ; Cressiacum en 1315 ; Crecy en Braye en 1363 ; Castrum Crecii in Bria en 1392 ; Crecyacum en
• Nice
  élémentaires publiques, accueillant 28 000 élèves, dont 71 écoles maternelles, 87 écoles élémentaires et deux écoles spécialisées. La ville compte également
• Camp de Canjuers
  Draguignan et à l'évêché de Riez, 1270 : appartenait à Rimbaud d'Estelle, 1315 : 24 feux, vers 1460 : la seigneurie appartenait à Jean I de Raimondis, seigneur
• Inclusion numérique
  en lançant un grand programme de « co-design » des politiques publiques prenant en compte l’innovation sociale et en mettant en place « l’État-plateforme »
• Histoire de l'impôt en France
  la dette publiques françaises, dans un contexte de dépenses de l'État (stricto sensu, c'est-à-dire sans prendre en compte les collectivités locales et
• Gonesse
  moins depuis le XIIIe siècle, quand elle appartenait à Pierre d'Orgemont (1315-1389). Elle a été détruite au XVIIe siècle et reconstruite par une autre
• Frontière entre l'Espagne et la France
  d'Aran le mentionne ; puis un acte de Louis X le Hutin, datant du 3 novembre 1315, et relatif à l'« établissement de garnisons pour défendre le royaume du
• Fortschwihr
  apparaît dans les textes au XIVe siècle sous différents noms : Volraczwiller (1315), Volratswihr (1363, 1374)... Ces noms viendraient du prénom Volrat ou Fulrad
• Wolfisheim
  contre l'évêque de Metz, qu'un incendie détruisit la commune (1262). En 1315, on note un Jean de Wolfisheim, maire de Strasbourg. Wolfisheim, qui appartient
• Laval (Mayenne)
  est créé en 1224. Béatrix de Gavre, épouse de Guy IX de Laval et morte en 1315, est considérée comme étant à l'origine de la tradition textile de la ville
• Nogaro
  et ville religieuse, il s'y tint sept conciles provinciaux entre 1061 et 1315. Sa vocation religieuse fut aussi affirmée par la création d'un couvent des
• Pierrefeu-du-Var
  Aycard de Pierrefeu fut chevalier et seigneur de Petra Fora. Le 31 janvier 1315, il était dit seigneur, en partie, de Petra Fora. Jusqu'à la Révolution,
• Solitude
  Personality and Social Psychology, vol. 88,‎ 1er avril 2005, p. 589–604 (ISSN 1939-1315 et 0022-3514, DOI 10.1037/0022-3514.88.4.589, lire en ligne, consulté le

Compte 1315 Collectivites publiques sur les blogs

Blogs indisponibles temporairement.